Une nouvelle plutôt désagréable pour le crowdfunding

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On ne vous apprend sans doute rien en vous rappelant que le crowdfunding correspond à ce que l’on appelle le financement participatif. De nos jours, il s’agit d’une méthode fortement plébiscitée notamment pour financer des projets d’entreprise, par le biais de sites web ou de levées de fonds basées sur le principe du crowdfunding. Jusqu’alors, l’état ne mettait pas vraiment son nez dans ces échanges financiers.

Mais cela pourrait changer : en effet, il est probable qu’une taxe, sous la forme d’une TVA, soit imposée à ceux et celles qui font appel au crowdfunding.

Cet impôt ne serait alors pas prélevé à la source, sur les plateformes, mais plutôt auprès de ceux qui reçoivent les fonds. Cela pourrait avoir un fort impact sur les sommes collectées malheureusement, par chance cela ne s’appliquerait pas sur la totalité des fonds, seulement dans certains cas.

Une taxe sur les contreparties ?

Financement participatif

De nombreux sites web de crowdfunding, comme Kickstarter par exemple qui justement vient d’arriver en France, proposent d’offrir une contrepartie à ceux qui décident de devenir donateurs. Celle-ci peut prendre différents aspects.

Et il se pourrait que cette TVA soit appliquée justement sur ces contreparties, obligeant ainsi les entreprises à la verser à l’état à l’issue de la levée de fonds. Or, le principe de ces goodies fait malgré tout véritablement partie de cette méthode qu’est le crowdfunding.

Quelle solution alors, mis à part espérer que le projet ne voie pas forcément le jour (ce qui est fort peu probable), ou supprimer le principe de contrepartie ? À suivre.

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About Author

Lombert Oriane

Oriane, 32 ans, rédactrice de métier et passionnée d'entrepreneuriat, je suis heureuse de partager avec vous ma curiosité pour ce domaine, et de vous informer au jour le jour sur les nouveautés.

Un commentaire

  1. Merci pour cette info pas réjouissante mais pas surprenante non plus. Cela se comprend que cette activité soit taxée.

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